dane
  • Académie numérique

    • Site académique
    • Site de la Dane
    • WebTV
    • M@gistère
  • Outils

    • Blogs
    • ScolaWebTV
    • Xia
    • Éduportail
  • Sites et actualités

    • Sites favoris
    • Sites disciplinaires
    • Actualités des sites pédagogiques
    • Éducation aux médias
    • ENT
  • Participer

    • Logiciels libres
    • Wiki Dane
    • Créatice
Académie de Versailles

L’En-droit - Droit et Grands Enjeux du Monde Contemporain (DGEMC) "Nul n’est censé ignorer la loi"

  • Accès par mot clé
  • Textes officiels
  • S’informer
    • L’ Actu juridique
    • Un point sur...
    • L’analyse des pros
    • Jurisprudence
    • Annonces colloques/séminaires
    • Tout voir
  • Enseigner
    • Didactique du cours : les trois entrées
    • Séquences et ressources élaborées dans le cadre du PAF
    • Exemples de séquences problématisées avec entrée 1/2/ou3
    • Ressources proposées par des collègues (hors PAF)
    • Fiches utiles
    • Exercices
    • Quiz
    • Enseigner avec le Numérique / Continuité pédagogique
    • Evaluation
    • Projets réalisés par des collègues
    • Tout voir
  • Traités et Conventions
  • Grands arrêts
  • A lire, à voir et à écouter
    • A lire ...
    • De courts vidéos ou podcasts pédagogiques
    • Fims /documentaires/séries/ Débats/ vidéoconférences/ Colloques
    • Podcasts, émissions
    • Les grands discours ...
    • Tout voir
  • Glossaires
  • Aide à l’orientation
  • Se former
    • Méthodologie
    • Formation continue
    • Conférences filmées / Podcasts
    • Colloques - vidéos
    • Parcours m@gistère
    • Tout voir
  • Liens
  • Accueil >
  • Grands arrêts >
  • Arrêt Blieck

Arrêt Blieck

dimanche 2 janvier 2022, par Aline Beilin

|
  • La responsabilité civile
  • La jurisprudence

Cour de Cassation, Assemblée plénière, du 29 mars 1991
Responsabilité civile - responsabilité du fait d’autrui.
Il ne s’agit pas d’un arrêt de principe, mais il permet d’interroger et de préciser la portée de la responsabilité du fait d’autrui en matière civile.

Voir aussi une petite analyse en vidéo

Voir en ligne : A lire sur legifrance

Autres articles

  • Conseil d’Etat, du 19 février 1909, Abbé Olivier
  • Conseil d’État, 2 novembre 1992 - Arrêt EPOUX KHEROUAA
  • Arrêt LEMAIRE, Cass Ass. pl., du 9 mai 1984
  • Décision n° 71-44 DC du 16 juillet 1971 - Liberté d’association
  • Conseil d’Etat, 8 juin 1973 Arrêt dame PEYNET
  • Arrêt GABILLET, Cass. Ass. pl., 9 mai 1984
  • Conseil d’État, 3 juillet 1996 - Arrêt KONÉ
  • Décision Décision n° 2017-632 QPC du 2 juin 2017
  • Statut de Rome
  • Arrêt Chronopost, Cour de Cassation, 22 octobre 1996
  • 0
  • 10
  • 20
  • 30
  • ...

Partager

Imprimer cette page (impression du contenu de la page)

2023 - L’En-droit - Droit et Grands Enjeux du Monde Contemporain (DGEMC)

  • Plan du site
  • Mentions légales
  • Contact
  • Flux RSS
  • Se connecter