Académie numérique
Outils
- Blogs
- ScolaWebTV
- Xia
- Éduportail
Sites et actualités
Participer

L’En-droit - Droit et Grands Enjeux du Monde Contemporain (DGEMC) "Nul n’est censé ignorer la loi"

Rechercher :

Accès par mot clé
Textes officiels
S’informer
Enseigner
Traités et Conventions
Grands arrêts
A lire, à voir et à écouter
Glossaires
Aide à l’orientation
Se former
Liens

Accueil >
Traités et Conventions >
Traité et principes des Nations Unies relatifs à l’espace extra-atmosphérique

Traité et principes des Nations Unies relatifs à l’espace extra-atmosphérique

vendredi 10 avril 2020, par Valérie Marchand

|

Le propriétaire
les Nations Unies ( ONU)

Voir en ligne : sur ce lien

Autres articles

Convention(s) de Genève
Convention dite "de génocide"
Convention concernant les mesures à prendre pour interdire et empêcher l’importation, l’exportation et le transfert de propriété illicites des biens culturels 1970
Convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants
Convention sur l’élimination de toutes les formes de discrimination à l’égard des femmes
Protocole facultatif se rapportant à la Convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants
Traité et principes des Nations Unies relatifs à l’espace extra-atmosphérique
Pacte international relatif aux droits civils et politiques
La Convention européenne des droits de l’homme
Déclaration des droits de l’homme et du citoyen

0
10

Partager

2025 - L’En-droit - Droit et Grands Enjeux du Monde Contemporain (DGEMC)

Plan du site
Mentions légales
Contact
Flux RSS

Se connecter