Une blague sexiste a l’antenne relève-t-elle de la liberté d’expression ?

, par Aline Beilin, Valérie Marchand

Si le droit à l’humour et à la satire est reconnu, au regard du respect de la vie privée, qu’en est-il en matière de droit du travail ? La chambre civile de la Cour de cassation a eu à connaître de l’affaire suivante.

En l’espèce, un humoriste, engagé en qualité d’animateur pour un jeu télévisé ("les Z’amours") a fait une blague sexiste à l’antenne. Il a, de ce fait, fait l’objet d’une procédure disciplinaire avec mise à pied conservatoire ayant débouché sur une rupture de son contrat pour faute grave.
La question posée à la Cour de cassation étaient de savoir si l’ingérence de l’entreprise était justifiée, si elle poursuivait le but légitime de lutte contre les discriminations sur le critère du sexe, de lutte contre les violences domestiques, et celui de la protection de la réputation et des droits de l’employeur.
La Cour de cassation a jugé que la rupture du contrat par l’employeur n’était pas disproportionnée : elle a donc rejeté le pourvoi de l’animateur.

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